Die Pariser Vorortverträge
von 1919 und 1920

deutsche Übersetzung
(Deutschland, Österreich, Tschechoslowakei)
verbindliche Übersetzung (außer Vertrag von Sevres)

Friedensbedingungen

Partie I. Pacte de la Société des Nations
Article 1 bis 26
Annexe

Partie II. Frontières ()

Partie III. Clauses politiques [européennes]
Section I. Belgique
Section II. Luxembourg
   Section I. Italie
Section III. Rive gauche du Rhin
         Section I. Constantinopel
Section IV. Bassin de la Sarre
Annexe
         Section II. Détroits
         Section III. Kurdistan
   Section II. (I.) État Serbe-Croate-Slovène
         Section IV. Smyrne
      Section II. (V.) Gréce
      Section III. Thrace
Section V. Alsace-Lorraine
Annnexe (§§ 1 bis 4)
         Section VI. Arménie
         Section VII. Syrie, Méspotamie, Palestien
         Section VIII. Hedjaz
Section VI. Autriche
         Section III Roumanie
Section VII. (III.; IV.) État tchéco-slovaque
   Section IV. Roumanie
      Section V. Fiume
Section VIII. Pologne
Annexe (§§ 1 bis 6)
Section IX. Prusse orientale
Section X. Mémel
Section XI. Ville libre de Dantzig
   Section V. (IV., VI.) Protection des minorités
         Section IX. Égypte, Soudan et Chypre
         Section X. Maroc, Tunisie
         Section XI. Lybien und Ägäische Inseln
   Section VI. (VII., XII.) Clauses concernant la nationalité
   Section VII. (VIII.) Clauses politiques concernant certains États d'Europe
     1. Belgique
     2. Luxembourg

Section XII. Slesvig
     3. Slesvig
     4. Turquie et Bulgarie
Section XIII. Heligoland
     5. Austriche
Section XIV. Russie et États russes
     5.(6.) Russie et États Russes
   Section VIII. (V., IX.,XIII.) Dispositions générales
 

Partie IV. Droits et intérêts allemands hors de l'Allemagne [Intérêts () hors d'Europe]
Section I. Colonies allemandes
Section II. Chine
Section III. Siam
Section IV. Liberia
Section V. (I.) Maroc
Section VI. (II.) Égypte
   Section III. Siam
   Section IV. Chine
Section VII. Türkei und Bulgarien
Section VIII. Schantung
 

         Partie IV. Protection des minorités
 

Partie V. Clauses militaires, navales et aériennes
Section I. Clauses militaires
   Chapitre I. Clauses générales
Chapitre I. [II.]. Effectifs et encadrement de l'armeée []
Chapitre II. Armement, munitions et matériael
Chapitre III. Recrutement [et instruction militaire]
   Chapitre IV. Écoles, établissements d'enseignement, sociétés et associations militaires
         Chapitre V. Douaniers, police locale, urbaine et rurale, gardes forestiers
   Chapitre V. [VI.]  Armement, munitions, matériel [et fortifications]
Chapitre IV. [VII.] Fortifications
         Chapitre VIII. Maintien de la liberté des Détroits
Section II. Clauses navales
Aection III. Clauses concernant l'aéronautique militaire et nacale
Section IV. Commissions interalliées de contrôle [et d'organisation}
Section V. Clauses [Dispositions] générales
 

Partie VI. [V.]  Prisonniers de guerre et sépultures
Section I. Prisonniers de guerre
Section II. Sépultures
 

Partie VII. [VI.] Sanctions
 

Partie VIII. Réparations
         Partie VIII. Clauses financières
Section I. Dispositions générales Bestimmungen
Annnexe I.
Annexe II.
         Annexe
Annexe III.
Annexe IV.
Annexe V.
Annexe VI.
   Annexe V.
Annexe VII.
   Anlage VI.
Section II. Dispositions particulières
   Annexe I.
   Annexe II.
   Annexe III.
   Annexe IV.
 

Partie IX. Clauses financières
 

Partie X. [IX.] Clauses économiques
Section I. Relations commerciales
Chapitre 1 Réglementation, taxes et restrictions douanières
Chapitre 2 Traitement de la navigation
Chapitre 3 Concurrence déloyale
Chapitre 4 Traitement des ressortissants des puissances alliées et associées
Chapitre 5 Clauses générales
Section II. Traités
Section III. Dettes
Annexe
         Section III. Propriété industrielle
Section IV. Biens, drioits et intérêts
Annexe
Section V. Contrats. prescroptions, jugements
Annexe
Section VI. Tribunal arbitral mixte
Annexe
Section VII. Propriété industrielle
Section VIII. Assurances sociales et assurances d'État dans les territoires cédés
   Section VIII. Dispositions spéciales aux territoires transférés
         Section VI. Sociétés et concession
         Section VII. Disposition générale
 

Partie XI. [X.] Navigation aérienne
 

Partie XII.[XI.] Ports, voies d'eau et voies ferrées
Section I. Dispositions générales
Section II. Navigation
Chapitre 1 Liberté de navigation
Chapitre 2 Zones franches dans les ports
            Chapitre 2 Ports d'intérêt international
Chapitre 3 Clauses relatives à l'Elbe, à l'Oder, au Niémen (Russstrom-Memel-Niemen) et au Danube
   Chapitre 2 Claues relatives au Danube
   Chapitre 3 Clauses relatives à la Maritsa et au Danube
Chapitre 4 Clauses relatives au Rhin et à la Moselle
Chapitre 5 Clauses donnant à l'État tchécho-slovaque l'usage de ports du Nord
            Chapitre 4 Clauses relreconnaissant à certainsÉtats l'usage de certain ports
   Chapitre 3 Régime des eaux
Section III. Chemins de fer
   Chapitre 1 Liberté de transit pour [] vers l'Adriatique
Chapitre 1 Clauses relatives aux transports internationaux
Chapitre 2 [3] Matériel roulant
Chapitre 3 [4] Cession [Transfert] de lignes de chemins de fer
Chapitre 4 [5] Dispositions concernant certaines lignes de chemins de fer  [Arrangemens concernant l'exploitation des chemins de fer]
        Section IV. Divers
            Chapitre 1 égime des eauc
Chapitre 5 [6] Dispositions transitoires
   Chapitre 7 [2] Telegraphes et téléphones
            Chapitre 3 Câbles sous-marins
            Chapitre 4 Dispositions concernant certaines mesures d'exécution
Section IV. [V.] Jugement des litiges et révision des clauses permanentes
Section V. [VI.] Disposition particulière[s]
Section VI. Clauses relatives au canal de Kiel
 

Partie XIII. (XII.) Travail
Section I. Organisation du travail
Chapitre 1 Organisation
Chapitre 2 Fonctionnement
Chapitre 3 Prescriptions générales
Chapitre 4 Mesures transitoires
Annexe
Section II: Principes généraux
 

Partie XIV. Garanties d'exécution
Section I. Europe occidentale
Section II. Europe orientale
 

Partie XV. (XIV., XIII.) Clauses diverses
      Annexe
 

Schlußformel
 

Protocole
  Déclaration
  Déclaration particulière.
 

Arrangement
entre les États-Unis d'Amerique, la Belgique, l'Empire Britannique et la France et l'Allemagne
 

Traité de paix
entre () et les États-Unis
() août 1921

Arrangement
zwischen Deutschland und China
20 mai 1921

Les Traités de minorités
1910/1920

Convention entre la Grèce et la Bulgarie, relatvie à l'Émigration rêciproque
27 novembre 1919

Traité entre les puissances alliées et la Grèce relatif à la Thrace
10 août 1920 (24 juillet 1923)

 

sonstige Quellen:
Buch "Friedensverträge", Washington 1921
 

 

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