Die Pariser Vorortverträge
von 1919 und 1920
deutsche Übersetzung
(Deutschland, Österreich,
Tschechoslowakei)
verbindliche Übersetzung (außer Vertrag von Sevres)
Partie I. Pacte de la
Société des Nations
Article 1 bis 26
Annexe
Partie II. Frontières ()
Partie III. Clauses
politiques [européennes]
Section I. Belgique
Section II. Luxembourg
Section I. Italie
Section III. Rive gauche du Rhin
Section I.
Constantinopel
Section IV. Bassin de la Sarre
Annexe
Section II.
Détroits
Section
III. Kurdistan
Section II. (I.)
État Serbe-Croate-Slovène
Section IV.
Smyrne
Section II. (V.)
Gréce
Section III. Thrace
Section V. Alsace-Lorraine
Annnexe
(§§ 1 bis 4)
Section VI.
Arménie
Section VII.
Syrie, Méspotamie, Palestien
Section VIII.
Hedjaz
Section VI. Autriche
Section III
Roumanie
Section VII. (III.; IV.) État tchéco-slovaque
Section IV. Roumanie
Section V. Fiume
Section VIII.
Pologne
Annexe
(§§ 1 bis 6)
Section IX. Prusse orientale
Section X. Mémel
Section XI. Ville libre de Dantzig
Section V. (IV., VI.) Protection
des minorités
Section IX.
Égypte, Soudan et Chypre
Section X.
Maroc, Tunisie
Section XI.
Lybien und Ägäische Inseln
Section VI. (VII., XII.) Clauses concernant la
nationalité
Section VII. (VIII.) Clauses
politiques concernant certains États d'Europe
1. Belgique
2. Luxembourg
Section XII. Slesvig
3. Slesvig
4. Turquie et Bulgarie
Section XIII. Heligoland
5. Austriche
Section XIV. Russie et États russes
5.(6.) Russie et États Russes
Section VIII. (V., IX.,XIII.)
Dispositions générales
Partie IV. Droits et
intérêts allemands hors de l'Allemagne
[Intérêts () hors d'Europe]
Section I.
Colonies allemandes
Section II. Chine
Section III. Siam
Section IV. Liberia
Section V. (I.) Maroc
Section VI. (II.) Égypte
Section III. Siam
Section IV. Chine
Section VII. Türkei
und Bulgarien
Section VIII. Schantung
Partie IV. Protection des minorités
Partie V.
Clauses militaires, navales et aériennes
Section I. Clauses
militaires
Chapitre I.
Clauses générales
Chapitre I. [II.]. Effectifs et encadrement de
l'armeée []
Chapitre II. Armement, munitions et matériael
Chapitre III. Recrutement [et instruction
militaire]
Chapitre IV. Écoles,
établissements d'enseignement, sociétés et associations militaires
Chapitre V.
Douaniers, police locale, urbaine et rurale,
gardes forestiers
Chapitre V. [VI.]
Armement, munitions, matériel [et fortifications]
Chapitre IV. [VII.] Fortifications
Chapitre VIII.
Maintien de la liberté des Détroits
Section II. Clauses navales
Aection III. Clauses concernant l'aéronautique
militaire et nacale
Section IV. Commissions interalliées de contrôle
[et d'organisation}
Section V. Clauses [Dispositions]
générales
Partie VI. [V.]
Prisonniers de guerre et sépultures
Section I.
Prisonniers de guerre
Section II.
Sépultures
Partie VII. [VI.] Sanctions
Partie VIII.
Réparations
Partie VIII.
Clauses financières
Section I. Dispositions générales
Bestimmungen
Annnexe
I.
Annexe
II.
Annexe
Annexe
III.
Annexe
IV.
Annexe
V.
Annexe
VI.
Annexe
V.
Annexe
VII.
Anlage
VI.
Section II. Dispositions particulières
Annexe
I.
Annexe
II.
Annexe
III.
Annexe
IV.
Partie IX. Clauses
financières
Partie X. [IX.]
Clauses économiques
Section I.
Relations commerciales
Chapitre 1
Réglementation, taxes et restrictions douanières
Chapitre 2
Traitement de la navigation
Chapitre 3
Concurrence déloyale
Chapitre 4
Traitement des ressortissants des puissances
alliées et associées
Chapitre 5 Clauses générales
Section II. Traités
Section III. Dettes
Annexe
Section
III. Propriété industrielle
Section IV. Biens, drioits et intérêts
Annexe
Section V. Contrats. prescroptions, jugements
Annexe
Section VI. Tribunal arbitral mixte
Annexe
Section VII. Propriété industrielle
Section VIII. Assurances sociales et assurances
d'État dans les territoires cédés
Section VIII. Dispositions spéciales
aux territoires transférés
Section VI. Sociétés et concession
Section VII. Disposition générale
Partie XI. [X.]
Navigation aérienne
Partie XII.[XI.]
Ports, voies d'eau et voies ferrées
Section I.
Dispositions générales
Section II.
Navigation
Chapitre 1 Liberté de
navigation
Chapitre 2 Zones franches dans
les ports
Chapitre 2 Ports d'intérêt international
Chapitre 3 Clauses relatives à l'Elbe, à l'Oder, au
Niémen (Russstrom-Memel-Niemen) et au Danube
Chapitre 2 Claues relatives
au Danube
Chapitre 3 Clauses
relatives à la Maritsa et au Danube
Chapitre 4 Clauses relatives au Rhin et à la
Moselle
Chapitre 5 Clauses donnant à l'État
tchécho-slovaque l'usage de ports du Nord
Chapitre 4
Clauses relreconnaissant à certainsÉtats
l'usage de certain ports
Chapitre 3
Régime des eaux
Section III. Chemins de fer
Chapitre 1
Liberté de transit pour [] vers l'Adriatique
Chapitre 1 Clauses relatives aux transports
internationaux
Chapitre 2 [3] Matériel
roulant
Chapitre 3 [4] Cession [Transfert]
de lignes de chemins de fer
Chapitre 4 [5]
Dispositions concernant certaines lignes de
chemins de fer [Arrangemens concernant l'exploitation des chemins de
fer]
Section IV.
Divers
Chapitre 1 égime des eauc
Chapitre 5
[6] Dispositions transitoires
Chapitre 7 [2] Telegraphes et téléphones
Chapitre 3 Câbles sous-marins
Chapitre 4 Dispositions concernant certaines
mesures d'exécution
Section IV. [V.]
Jugement des litiges et révision des clauses
permanentes
Section V. [VI.] Disposition particulière[s]
Section VI. Clauses relatives au canal de
Kiel
Partie XIII. (XII.)
Travail
Section I. Organisation
du travail
Chapitre 1
Organisation
Chapitre 2
Fonctionnement
Chapitre 3
Prescriptions générales
Chapitre 4
Mesures transitoires
Annexe
Section II: Principes généraux
Partie XIV.
Garanties d'exécution
Section I. Europe
occidentale
Section II. Europe orientale
Partie XV. (XIV., XIII.)
Clauses diverses
Annexe
Protocole
Déclaration
Déclaration particulière.
Arrangement
entre les États-Unis d'Amerique, la Belgique, l'Empire Britannique et la France
et l'Allemagne
Traité de paix
entre () et les États-Unis
() août 1921
Arrangement
zwischen Deutschland und China
20 mai 1921
Les Traités de minorités
1910/1920
Convention entre la Grèce et la
Bulgarie, relatvie à l'Émigration rêciproque
27 novembre 1919
Traité entre les puissances alliées et
la Grèce relatif à la Thrace
10 août 1920 (24 juillet 1923)
sonstige Quellen:
Buch "Friedensverträge",
Washington 1921